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Commissions Mode de fonctionnement |
17521028(01) |
| La commission pour l'examen des titres de propriété des barons, des preuves de noblesse des envoyés et des contestations entre certains députés du tiers s'est réunie chez l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17521109(02) |
| Il sera procédé à la sonde du port de Sète en présence des commissaires des Etats pour les Travaux Pub. (ils partiront dimanche 5 nov.), cette opération faite habituellement en octobre ayant été suspendue à cause de la proximité de l'assemblée des Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17521114(01) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est réunie chez l'archevêque d'Albi, qui n'a pu venir à l'assemblée en faire le rapport à cause d'une indisposition | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17521114(03) |
| La commission des travaux publics s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17521123(02) |
| La commission des manufactures s'est assemblée chez l'évêque d'Alet | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17521125(07) |
| La commission pour examiner les demandes à faire par les députés à la Cour s'est réunie chez l'évêque de Nîmes | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17521128(25) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie mardi 28 novembre 1752 à quatre heures de relevée sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17521130(11) |
| La commission pour les affaires de la succession Bonnier de La Mosson s'est réunie chez l'évêque d'Alès | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17521202(05) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est réunie plusieurs fois chez l'archevêque de Narbonne pour examiner les articles de l'arrêt du 10/10/1752 qui pourraient être susceptibles de représentations | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17521202(08) |
| La commission pour le dessèchement des marais s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |